Simplifiez et normalisez la gestion de vos flux internationaux, l’intégration avec les douanes et la production documentaire.
Maîtrisez vos déclarations en douane : des solutions opérationnelles, agréées, pour toutes les procédures de déclaration.
Réalisez d’importantes économies, à travers les solutions de gestion d’un Entrepôt Sous Douane ou de Perfectionnement Actif ou Passif
pour les différentes procédures de déclarations dématérialisées, avec échanges EDI.
Le logiciel Cosmos Douane rend la Douane à la portée de toute entreprise et plus accessible aux non initiés.
Très adapté au fonctionnement multi sites, le logiciel Cosmos Douane est la solution idéale pour mettre en place des applications douanières évoluées : Procédures simplifiées, flux complexes, régimes particuliers, volumétrie importante.
Le logiciel Cosmos Douane dispose d’un ensemble de fonctions de contrôle permettant de garantir la rigueur douanière. Il apporte la sécurité, tout en allégeant et simplifiant le travail des utilisateurs.
Déclaration Douane Delta G (1 et 2 temps), et échanges EDI avec les Systèmes informatiques de la Douane Française.
Votre entreprise disposera d’une solution complète vous assurant la maîtrise de vos échanges dématérialisés avec la Douane.
L’opérateur échange des fichiers XML avec la Douane Française, en toute simplicité, grâce au traducteur EDI XML intégré au module Cosmos DELTA EDI.
Certifications
Le logiciel Cosmos Douane DELTA-G est certifié pour :
– Pasteur-Mareva (serveur d’échanges Douane / Entreprises) depuis le 11 juillet 2006
– la télé-procédure DELTA-G (1 temps et 2 temps) depuis 2007
Le transit a pour but de permettre le transfert des marchandises en suspension totale des droits et taxes de toute nature et, par dérogation, aux mesures liées au contrôle du commerce extérieur.
Le logiciel Douane DELTA T ou Le logiciel Douane NSTI , pour le transit informatisé, permettent de gérer tous les échanges de messages EDI avec la douane en tant qu’émetteur de Titre de Transit (Expéditeur agréé) ou en tant que Destinataire pour l’apurement (Destinataire agréé).
La DEB (Déclaration d’Echange de Biens) est la procédure fiscale qui concerne tous les échanges intracommunautaires
Cette procédure permet, pour les flux intracommunautaires, de suivre avec rigueur les obligations de chaque opérateur en matière de règlement de la TVA, quel que soit le type de flux concerné.
En effet :
Le module DEB Cosmos apporte une solution complète pour cette procédure.
Le logiciel GAMMA ACCISES, la solution Cosmos pour les échanges EMCS dématérialisés en mode EDI, s’applique à tous les produits soumis à accises
Les produits soumis à Accises :
Les flux concernés :
Le logiciel GAMM@ Cosmos gère les dossiers d’accises et assure toutes les fonctions de la messagerie EDI XML :
Le logiciel Cosmos GAMM@ EDI peut également gérer les balances mensuelles et la Comptabilité Matières mensuelle.
Faites des économies avec les régimes particuliers douaniers !
La solution Cosmos – Entrepôt Sous Douane
Fonctionnalités
La solution Cosmos permet de tenir la comptabilité de l’entrepôt sous douane ou Comptabilité Matières de Stock
Elle permet ainsi de répondre à toutes les exigences : actions de contrôle pour l’administration des douanes, besoins de gestion à usage interne :
Modalités d’alimentation des entrées et sorties du stock douanier
La solution Cosmos Perfectionnement permet de tenir la comptabilité Matières, et de répondre à toutes les exigences de gestion à usage interne, et de contrôle pour l’administration des douanes :
Lors de l’imputation du stock (dans la déclaration de sortie), le logiciel Cosmos :
Comptabilité Matières, une obligation réglementaire associée aux Régimes Particuliers.
La Comptabilité Matières permet aux services douaniers de :
La Comptabilité Matières doit refléter l’état des stocks en temps réel.
En cas de non respect de cette obligation, l’entreprise risque de très fortes pénalités.
La solution Cosmos: tenue automatique de la Comptabilité Matières
A partir des déclarations, et sans aucune intervention des utilisateurs, la comptabilité matières
Entrée dans un régime particulier
Apurement des régimes particuliers (sorties)
Consultation du stock douanier
Synthèse des traçages :
Gestion des déchets
Nos solutions homologuées garantissent la continuité de vos opérations avec les douanes, la maîtrise de vos opérations d’achats et de ventes à l’international, l’interconnexion à votre écosystème client et partenaire via nos solutions digitales et la mesure de la performance de vos opérations.
Tous nos produits sont disponibles en SaaS dans un Cloud sécurisé ou en hébergement dans votre infrastructure .
Du lundi au vendredi: 9h – 18h